Améliorer le profil toxicologique des substances actives (DJA)

Les produits de protection des plantes ne sont pas des produits anodins car ils contiennent des substances actives ayant un effet sur des organismes vivants (végétaux, champignons, insectes, mollusques, bactéries).

Le risque pour l’Homme et les organismes non cibles doit être réduit autant que faire se peut. Le risque étant la résultante du danger et de l’exposition au danger, il est possible d’actionner les deux leviers.

Cette solution consiste à diminuer le danger (toxicité) par l’innovation en matière de profil de substances actives inscrites à l’annexe du règlement 1107/2009 CE.

Niveau de réduction d’utilisation et / ou d’impact potentiel
Cette solution ne permet pas de diminuer les quantités mais l’impact potentiel, tant sur les humains que sur l’environnement.

Surcoût et/ou gain de la solution
Il n’y a pas de gain ou de surcoût direct a priori, cela dépendra au cas par cas de la qualité des innovations.

Impact santé / organisation du travail / pénibilité 
Utiliser des substances présentant un meilleur profil toxicologique est a priori une sécurité supplémentaire, même si toutes les substances bénéficiant d’une AMM ne présentent pas de risque inacceptable en raison même de leur AMM, basée sur l’évaluation préalable des risques.

Freins à lever et conditions de réussite
Ne pas brider l’innovation par des mesures d’interdiction trop larges afin de permettre la mise au point de solutions innovantes à l’intérieur des familles chimiques existantes.
Ne pas complexifier outre mesure les procédures d’approbation des substances actives au niveau européen afin de permettre un flux d’innovation.

La moyenne de la Dose journalière admissible (DJA) des nouvelles substances homologuées évolue à la hausse (x 8,5 en 50 ans), indiquant une moindre toxicité.
Le niveau de référence est celui de l’année 2000, les évolutions étant mesurables de façon précise que sur une longue période, car peu de nouvelles substances sont autorisées chaque année et le temps nécessaire entre la découverte d’une nouvelle substance et son arrivée sur le marché est de l’ordre de 11 ans.

L'objectif est de diviser par 2 la toxicité moyenne des produits nouvellement mis en marché entre 2000 et 2030.

Indicateur de déploiement 
La moyenne des doses journalières admissibles des substances actives nouvelles mises sur le marché chaque année.

Valeur 2000 : 0,11 mg/kg/j.

Possibilité d’un lissage pluri annuel en raison du faible nombre de substance nouvelles mises sur le marché chaque année.

Toutes filières.